Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1636207
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2000
Marque figurative de ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT domicilié(e) 3 rue du Faubourg Saint Nicolas, 74300 CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636207.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 2000.

ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : MV PARABOLIC SHOE , KINESIC , MORDAX , VAILLANT , LES COUTELLICÎMES , MV , MV , MICHEL VAILLANT , MV , FASTUDS


ETABLISSEMENTS MICHEL VAILLANT, société anonyme - 3 rue du Faubourg Saint Nicolas, 74300 CLUSES - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;ancres, enclumes, cloches, chaînes métalliques, billes d'acier, vis métalliques, clous, clous à ferrer, fers à cheval métalliques, crampons antidérapants pour chevaux, crampons coniques, crampons à visser.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;outillages spécifiques de maréchalerie.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; clous pour pneumatiques, pneumatiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.